Amandes altis

CODE PÉNAL GENDARMERIE NATIONALE

Police route :

- Conduite de véhicule détérioré / délabré (une ou plusieurs roues HS) >> 7.500€ (Immobilisation VL (pas fourrière, sauf refus de réparation de celui-ci).

- Conduite dangereuse >> 2.500 à 25.000 €

- Accident (auteur) >> 25.000 + mise en fourrière du véhicule.

- Stationnement gênant ou hors zone (parking) :
- Si auteur des faits sur lieux >> 5.500€
- Si propriétaire non-présent >> mise en fourrière.

- Stationnement abusif ou véhicule accidenté >> mise en fourrière du VL.

- Feux non allumés la nuit >> 5.000 €

- Hélicoptère posé en ville >> 50.000 € + Fourrière

- Tentative de vol de véhicule >> 35.000 €

- Vol (Véhicules et/ou équipements) >> 75.000 € + Restitution des biens au propriétaire.

- Conduite sans permis >> 20.000 € + Fourrière

- Non port du casque >> 2.500 € (Quad + kart).

- Kart en hors piste >> 25.000 € + Fourrière.

- Non marquage du stop/Priorité à droite >> 7.000€



Réglementation Vitesse :

<20KM/h au-dessus de la limitation >> 5.000 €
>20-50KM/h au-dessus de la limitation >> 10.000 €
>50KM/h au-dessus de la limitation >> 25.000 € + Fourrière.
- Vitesse excessive >> 10.000 à 30.000 €.



Gardes-Côtes :

- Non signalisation de présence en mer (feux) >> 5.000 €

- Exploitation de réserves naturelles protégées (tortues) >> 100.000€, mise en fourrière de l'embarcation + saisie équipement de plongée + saisie de la cargaison.

- Verbalisation des tortues >> 50% de la valeur réel sur le marché
(ex : 2 tortues à 5.000€/U >> 5.000€ d'amende).

- Vitesse excessive et dangereuse dans la baie de kavala >> 2.500 à 25.000€.

- Non respect du quai d'arrimage (interdiction de poser son bateau sur la plage un quai est présent à côté du vendeur) >> 5.500€.




Spécial TROLL

- Nudité en place publique >> 5.000 € + 5 ans de prison.

- Destruction de biens publics >> 6.000€

- Car-Kill sur voie publique >> 1.000 à 50.000 € + 10 ans de prison.

- Injure Publique &/ou menace envers autrui >> 5.000€ à 10.000€

- Utilisation intempestive du klaxon en ville >> 5.000€

- Racisme >> 10.000€


Spécial Civils :

- Port d'une arme légale sans licence >> 50.000 € + Saisie de l'arme

- Incitation à la détention/consommation/transport, de drogues ou de toutes autres matières classé par le gouvernement “d’illégale”. (auteur de la proposition)
>>> 50.000€.
- Regroupement de plus de 5 individus à caractère événementielle non-autorisée par la Préfecture d’Altis (a l’exception d'un évent)(manif, course sauvage,...) >> 5.000€ à 80.000€

Crimes :

- Meurtre >> 300.000€ + 10 ans de prison.

- Tentative de meurtre >> 100.000€ + 5 ans de prison.

- Tentative de meurtre en bande organisée >> 125.000€ + 10 ans de prison (si plusieurs auteurs, à verbaliser chaque individus en état d’arrestation) .

- Tentative de meurtre sur agent dépositaire de l'autorité publique >> 150.000€ + 15 ans de prison

- Après 3 homicides >> 300.000 + 30 ans de prison.





Rebelles :

- Port d'équipement rebelle (tenue/gilet/sac) >> 100.000€ + Saisie de l'intégralité de l'équipement.

- Port d'une arme de rebelle >> Saisie de l'arme + Taxe par calibre
9mm --> 50.000€
.45--> 75.000€
5.56 --> 150.000€
6.5 --> 200.000€
7.62 --> 300.000€

- Conduite d'un véhicule rebel (non blindé) >> 75.000 € + destruction

- Conduite d'un véhicule rebel (blindé) >> 150.000 € + Mise en fourrière


Braquages :

- Braquage de station service >> 100.000 €

- Prise d'otage d'un civil >> 100.000 €/otage + 10 ans de prison.

- Prise d'otage d'un agent de police >> 150.000 €/otage + 15 ans de prison.

- Vol  et / ou menace d'un civil,rebelles,gendarme,médecin,[...] à main armée >> 100.000 €

- Braquage >> 150.000 € + 10 ans de prison.



Divers :

- Utilisation d'armes à feux en dehors de la chasse et/ou menace avec l'aide de celle-ci
>> 25.000€

- Violence en bande organisée occasionnant des dommages matériels et/ou physiques
>> 50.000€

- Outrage à agent >> 25.000 € (4 outrage maximum soit 100 000 € maximum)

S’applique dans toutes situations
Résumé : Gentils mais ne veut pas coopérer à vos demandes (pas de délit de fuite)
- Refus de contrôle >> 50.000 €

S’applique principalement lors de contrôles routiers (radars, contrôle mobile ou fixe)
Résumé : Une personne, qui en plus de ne pas coopérer et de tenter un délit de fuite vous insulte, tout simplement, il vous mène dans son jeux et ne veut rien entendre. Bien sûr tout en ayant effectuer une sommation, la totale quoi !
- Refus d'obtempérer >> 75.000€

- Délit de fuite >> 75.000 €

- Tentative de corruption d'un agent de police >> 50.000 €

- Possession/vente de drogue >> Amende de 50% de la valeur de la marchandise + Destruction de la marchandise

- Intrusion non-autorisée en Zone militaire >> 25.000€


Rappel

4- La Loi Miranda

"Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit,
tout ce que vous direz pourra et sera utilisé contre vous.
Nous allons procéder à une fouille sur vous et votre véhicule.
Tout ce que nous trouverons pourra et sera utilisé contre vous.
Compte tenu de la situation politique de l'île d'Altis et de la guerre civile que
nous subissons vous n'avez pas le droit à un avocat.
Si vous avez faim, soif ou besoin de soins médicaux nous vous
fournirons le nécessaire.
Avez vous bien compris vos droits monsieur ?